Circulaires CTOI

Année: 2020
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
CIRCULAIRE CTOI 2020-16	COURRIER DU JAPON CONCERNANT LE PROGRAMME REGIONAL D’OBSERVATEURS DE LA CTOI	25/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-15	DÉCLARATION OBLIGATOIRE DES DONNÉES RELATIVES AUX DCP	20/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-14	SUSPENSION TEMPORAIRE DES DEPLOIEMENTS D’OBSERVATEURS DANS LE CADRE DU PROGRAMME REGIONAL D’OBSERVATEURS DE LA CTOI	19/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-13	ANNULATION DE LA RÉUNION DE PRÉPARATION DES DONNÉES DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES THONS TROPICAUX PRÉVUE AUX SEYCHELLES DU 11 AU 15 MAI	11/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-11	INVITATION À LA 24ÈME SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCÉAN INDIEN (S24) ET AUX RÉUNIONS ASSOCIÉES (CDA17, CPAF17, CTPG04) — PRÉAVIS DE 90 JOURS	10/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-11	LISTE DE NAVIRES INN DE LA CTOI	09/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-10	REPORT DE LA REUNION DU MOIS DE MARS DU COMITE TECHNIQUE SUR LES CRITERES D’ALLOCATION	04/03/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-09	GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES POUR LES PARTIES CONTRACTANTES ET LES PARTIES COOPÉRANTES NON-CONTRACTANTES DE LA CTOI	27/02/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-08	DEMANDE DE STATUT D'OBSERVATEUR DE LA KEY TRACEABILITY	26/02/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-07	OBLIGATION DE DECLARATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTEES PAR LA CTOI	07/02/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-06	QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI	31/01/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-05	CONCERNANT UNE DEMANDE DE MODIFICATION DU RAPPORT DE LA 23E SESSION DE LA COMMISSION	21/01/2020
CIRCULAIRE CTOI 2020-04	DATES DES REUNIONS DE LA CTOI EN 2020	17/01/2020
2020-03	COMMUNICATION DE LA REPUBLIQUE DE MAURICE	17/01/2020
2020-02	CONCESSION DU STATUT D’OBSERVATEURS DE LA CTOI A LA GLOBAL TUNA ALLIANCE	10/01/2020
2020-01	AVIS DE VACANCE DE POSTE DE RESPONSABLE D’APPLICATION AU SECRÉTARIAT DE LA CTOI	10/01/2020

Année: 2019
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2019-58	ENTRÉE EN VIGUEUR DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTÉES DURANT LA 23E SESSION DE LA CTOI	30/12/2019
2019-57	ANNONCE DE L’ÉLECTION DES NOUVEAU PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENT DU COMITÉ SCIENTIFIQUE DE LA CTOI	25/12/2019
2019-56	LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI	20/12/2019
2019-55	EN CE QUI CONCERNE LE GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LES POINTS DE RÉFÉRENCE	18/12/2019
2019-54	PROPOSITION DE MODIFICATION DES INFORMATIONS DETAILLEES CONCERNANT UN NAVIRE INCLUS DANS LA LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI	18/12/2019
2019-53	DEMANDE DU STATUT D’OBSERVATEUR DE LA PART DU PROTOCOLE D'ENTENTE DE L'OCÉAN INDIEN (IOMOU) SUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT	18/12/2019
2019-52	RAPPEL CONCERNANT LA DATE LIMITE DE LA CTOI POUR LA SOUMISSION DES DONNÉES FINALES DES PÊCHERIES PALANGRIÈRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2018	18/12/2019
2019-51	DEMANDE DE MODIFICATION DU RAPPORT DE LA VINGT-TROISIEME SESSION DE LA COMMISSION	04/12/2019
2019-50	NOMINATIONS POUR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LE SYSTEME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES (CDS) DE LA CTOI	22/11/2019

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